Présentation du site
Bienvenue sur JORZENIX.
La présente notice légale rassemble les informations essentielles concernant l’utilisation du site, les contenus qui y sont présentés et les services proposés aux utilisateurs.
Le site s’adresse principalement aux consommateurs situés en France. Il leur permet de consulter les produits disponibles et de passer une commande en ligne.
La livraison est actuellement proposée uniquement en France métropolitaine, sous réserve des conditions et restrictions applicables à la destination concernée.
Informations relatives aux produits
Les produits présentés sur le site peuvent évoluer selon leur disponibilité et les mises à jour de l’offre. Des catégories, modèles ou références peuvent être ajoutés, modifiés, remplacés ou retirés.
Les produits pouvant effectivement être commandés sont ceux affichés sur le site au moment de la consultation.
Selon le produit concerné, sa page peut notamment présenter :
- sa description ;
- ses principales caractéristiques ;
- ses dimensions ;
- ses couleurs ;
- ses spécifications ;
- son prix ;
- son état de disponibilité, lorsque cette information est proposée.
Les images et illustrations permettent de présenter l’apparence générale des produits. De légères différences visuelles peuvent exister en raison des réglages de l’écran, des conditions de prise de vue, des caractéristiques des matériaux ou des procédés de fabrication.
Ces différences ne limitent pas les droits du consommateur lorsqu’un produit est défectueux, non conforme à la commande ou sensiblement différent de la description présentée lors de l’achat.
Disponibilité et stock
La sélection de produits peut changer en fonction des stocks, des mises à jour de références et des ajustements apportés à l’offre.
La présence d’un produit ou d’une catégorie sur le site à un moment donné ne signifie pas que celui-ci restera disponible ultérieurement.
Le client peut consulter les informations et les caractéristiques essentielles du produit avant de prendre sa décision d’achat.
La disponibilité est appréciée au moment de la commande. Lorsqu’un produit est épuisé, sa page, son état de disponibilité ou son bouton de commande peut être modifié ou retiré.
Si une indisponibilité est constatée après la confirmation d’une commande, le client en est informé et les sommes éventuellement perçues pour le produit indisponible sont remboursées conformément aux règles applicables.
Exactitude et mise à jour des contenus
Les contenus du site ont pour objet d’aider les utilisateurs à consulter les produits proposés et à effectuer leurs achats en ligne.
Les descriptions, caractéristiques, prix, images et informations de disponibilité peuvent être mis à jour en fonction des modifications apportées aux produits.
Des décalages temporaires peuvent survenir en raison de la synchronisation des données, d’une mise à jour du système ou d’une opération de maintenance.
Avant de confirmer sa commande, le client peut consulter les informations les plus récentes affichées sur la page du produit et dans le récapitulatif de l’achat.
Si une erreur manifeste concerne un élément essentiel de la commande, le client en est informé avant son exécution afin qu’une solution adaptée puisse être examinée sans limiter ses droits légaux.
Conditions d’utilisation du site
L’utilisateur peut consulter les produits, passer une commande et utiliser les fonctionnalités proposées dans le cadre du parcours d’achat.
Le site doit être utilisé conformément à la réglementation applicable. Il est notamment interdit :
- de perturber son fonctionnement ;
- de tenter d’accéder sans autorisation à ses systèmes ou à ses données ;
- de compromettre sa sécurité ;
- d’empêcher ou de gêner son utilisation par d’autres personnes ;
- d’utiliser ses contenus à des fins interdites par la loi.
Certaines fonctions nécessaires au traitement des commandes peuvent être assurées avec le soutien de prestataires spécialisés, notamment pour les paiements, les services techniques, le transport et la livraison.
Informations relatives aux commandes
Avant la validation définitive, le client peut consulter et vérifier les principales informations de sa commande :
- les produits sélectionnés ;
- les quantités commandées ;
- l’adresse de livraison ;
- les frais applicables ;
- le montant total à payer.
Les caractéristiques des produits et les conditions de vente retenues sont celles affichées au moment de la validation de la commande.
Une modification ultérieure du catalogue, d’une page de produit ou des contenus du site ne modifie pas les conditions applicables à une commande déjà confirmée.
Les modalités particulières concernant les paiements, la livraison, l’annulation, les retours et les remboursements sont présentées dans les pages correspondantes du site. Les droits impératifs reconnus aux consommateurs en France restent applicables.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, présentations de produits, icônes, signes distinctifs, mises en page et autres contenus du site peuvent être protégés par la réglementation relative à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, ces éléments ne doivent pas être copiés, reproduits, modifiés, diffusés, publiés ou utilisés d’une autre manière.
Les contenus appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.
Disponibilité et fonctionnement
Certaines pages ou fonctionnalités peuvent être temporairement indisponibles en raison d’une maintenance, d’une mise à jour technique, d’un incident ou d’une autre circonstance affectant le fonctionnement du site.
Des mesures raisonnables sont prises pour rétablir les fonctions concernées dans des délais adaptés à la situation.
Une indisponibilité temporaire du site ou une modification du catalogue n’affecte pas les droits du consommateur relatifs à une commande déjà confirmée.
Modification du site et de la présente notice
Les produits, modèles, références et informations affichés peuvent être mis à jour périodiquement. Certains produits peuvent être ajoutés, remplacés ou retirés sans que cela modifie les conditions des commandes déjà confirmées.
La présente notice peut également être adaptée en fonction de l’évolution du site ou de la réglementation applicable.
Une modification ne peut pas supprimer rétroactivement les droits acquis par le consommateur au titre d’une commande antérieurement confirmée.
Droit applicable et protection du consommateur
L’utilisation du site et les commandes destinées aux consommateurs en France sont régies par les dispositions applicables du droit français, notamment les règles impératives relatives à la protection des consommateurs.
La présente notice ne limite ni ne réduit les droits reconnus au consommateur par la réglementation en vigueur.